moyens-des-intercentres
Durée des mandats (novembre 2015)
Accord droit syndical et dialogue social 2014
Accord Groupe relatif à la consultation sur les orientations stratégiques et la mise en œuvre de la Base de Données économiques et sociales
Accord Groupe du droit syndical et le dialogue social dans Thales du 23 novembre 2006
Avenant 1
Avenant 3 octobre 2010
Coûts associés exercice des mandats 20 mars 2007
