Accords
- Accord GAE BL MIS (20-02-2020) (période 2019-2021)
- Avenant à l'accord égalité FH TAVS de TAVS Fr (non daté, période 2019-2021)
- Accord égalité FH TAVS de TAVS Fr (non daté)
- Accord relatif aux budgets des CSE de Thales AVS France (10/12/19)
- Accord relatif à la mise en place d'une PVCO chez AVS (10/09/19)
- Accord relatif aux mesures d'accompagnement social du projet finance (25/07/19)
- Accord de fonctionnement du CSEC et à la mise en place des commissions TAVS (16/07/19)
- Avenant à l'accord sur la répartition des sièges au CSEC TAVS Fr (4/06/19)
- Accord sur l'organisation des négociations liées au projet de simplification des structures juridiques du Groupe (30/04/19) (période 1/05/19 - 16/07/19)
- Accord sur le nombre et la répartition des sièges au sein du CSEC de la société THALES AVS FRANCE (25/04/19)
- Accord relatif au nombre et au perimetre des etablissements distincts de la société THALES AVS FRANCE (28/02/19)
- Accord sur l'harmonisation du calendrier d'organisation et aménagement du temps de travail (15/01/19)
- Travail exceptionnel des jours habituellement non travaillés (5/07/18)
- Astreintes AVS (juin 2018)
- Télétravail AVS (mai 2018)
- PV de désaccord sur la politique salariale 2018 (14/03/18)
- Accord de fonctionnement du CCE (1/03/18)
- Accord relatif aux statuts collectifs applicables, à titre transitoire, au sein de TAVS (11/01/18) (période 1/01/18 - 30/04/19)
